Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST PAS LA MORT C'EST POUR LA VIE!
Didier DARCQ
Sergio MASI

Numéro de dépôt :
92424734
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque C'EST PAS LA MORT C'EST POUR LA VIE!

Déposée le 23 juin 1992 par Didier DARCQ et Sergio MASI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « C'EST PAS LA MORT C'EST POUR LA VIE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Les déposants sont Didier DARCQ domicilié(e) 100 Allées de Barcelone, 31000 TOULOUSE - France et Sergio MASI domicilié(e) 129 Allées de Brienne, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier DARCQ - France.

La marque C'EST PAS LA MORT C'EST POUR LA VIE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST PAS LA MORT C'EST POUR LA VIE! est expirée depuis le 23 juin 2002.

Didier DARCQ a également déposé les autres marques suivantes : VISION GLOBALE


Didier DARCQ - 100 Allées de Barcelone, 31000 TOULOUSE - France

Sergio MASI - 129 Allées de Brienne, 31000 TOULOUSE - France


Mr Didier DARCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Produits de l'imprimerie.Assurances ; Affaires financières à savoir collectes de fonds pour des causes médicales et humanitaires.Loteries

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.